MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lateliermynew.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet disponible à l’adresse https://lateliermynew.com est édité par :

  • Identité : Nelly MOUSSET EI

  • Nom commercial : L’ATELIER MY NEW

  • Adresse de correspondance / Établissement : 55 Quai de Prague, 45100 Orléans

  • Siège social (RNE) : 93 RUE DES CLATZ, 45160 OLIVET

  • Numéro SIREN : 817 750 177

  • Numéro SIRET (siège) : 817 750 177 00039

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR69817750177

  • Immatriculation : Inscrite au Répertoire National des Entreprises (RNE)

  • Adresse e-mail : bonjour@lateliermynew.com

  • Téléphone : +33 6 81 60 02 14

Note juridique obligatoire : Conformément à la loi française, l’extension « EI » (Entrepreneur Individuel) a été ajoutée à côté de votre nom pour protéger votre patrimoine personnel.

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site internet est Nelly Mousset, en sa qualité de chef d’entreprise.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site internet est hébergé par la société OVH Cloud :

  • Raison sociale : OVH SAS

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (ou le 1007 depuis la France)

  • Site internet : www.ovhcloud.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, logos, marques) présents sur ce site est la propriété exclusive de Nelly MOUSSET EI / L’ATELIER MY NEW, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant un e-mail à : bonjour@lateliermynew.com.

6. COOKIES

Le site est susceptible d’utiliser des fichiers « cookies » déposés sur votre terminal pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites de manière anonyme. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur internet pour bloquer ou supprimer ces cookies si vous le souhaitez.